GUSO : dans quels cas peut-on vraiment l’utiliser ?

C’est ici qu’entre en scène le GUSO, Guichet unique du spectacle occasionnel.

Un outil très pratique, mais qui traîne derrière lui quelques idées reçues. Non, le GUSO n’est pas « le truc pour payer les intermittents ». Et non, il n’est pas réservé aux tout petits spectacles.

Petit tour de piste.

Le GUSO, ça sert à quoi ?

Le GUSO permet à certains employeurs de regrouper et simplifier les principales formalités liées à l’embauche ponctuelle d’artistes ou de techniciens du spectacle vivant : déclarations, cotisations sociales, documents liés à l’emploi…

Pratique !

Mais attention : GUSO ne veut pas dire absence d’employeur.

Si vous engagez directement les artistes, vous devenez bien leur employeur, avec les responsabilités qui vont avec. Le GUSO simplifie la paperasse, pas le droit du travail.

Qui peut l’utiliser ?

Voici la règle à retenir :

Le GUSO s’adresse aux employeurs dont le spectacle vivant n’est pas l’activité principale.

Un restaurant qui organise quelques concerts ? Oui.

Une association sportive qui programme un spectacle pour ses 50 ans ? Oui.

Un hôtel, un CSE, une entreprise, une collectivité ou même un particulier ? C’est possible.

Bref, pas besoin d’être un professionnel du spectacle. C’est justement le principe.

Exemple : votre restaurant organise trois concerts acoustiques dans l’année et embauche directement les musiciens.

→ Bienvenue au GUSO !

Et une compagnie de théâtre ?

Là, changement de décor.

Une compagnie, un producteur ou une structure dont l’activité principale est la production ou la diffusion de spectacles relève des dispositifs habituels du secteur.

Impossible donc de se dire :

« Je n’ai qu’un musicien à payer ce mois-ci, je vais faire un petit GUSO. »

Ce n’est pas le nombre de salariés ou de spectacles qui décide.

La vraie question est :

Quelle est l’activité principale de l’employeur ?

Et cette histoire de six spectacles ?

Ah, les fameux six spectacles !

On entend souvent :

« Attention, le GUSO, c’est maximum six spectacles par an ! »

Eh bien… non.

Un employeur occasionnel peut continuer à utiliser le GUSO au-delà de six représentations.

En revanche, à partir de la septième représentation annuelle, il doit également respecter les obligations liées à l’activité d’entrepreneur de spectacles vivants.

Le GUSO ne disparaît donc pas mystérieusement à la septième date.

C’est la réglementation applicable à l’organisateur qui évolue.

Et les techniciens ?

Un technicien peut être déclaré au GUSO lorsqu’il travaille dans le cadre d’un spectacle vivant.

Votre restaurant organise un concert et embauche un technicien son ? Très bien.

Votre entreprise organise une conférence commerciale avec micros et vidéoprojecteur ?

Même si le technicien travaille habituellement dans le spectacle, une conférence ne devient pas un spectacle vivant par magie.

Même principe pour un tournage ou un enregistrement en studio : ce n’est pas, à lui seul, du spectacle vivant.

Ce n’est donc pas parce qu’une personne est « intermittente » que son employeur peut automatiquement utiliser le GUSO.

Et les répétitions ?

Une répétition, c’est du travail.

Si des artistes sont engagés pour préparer le spectacle concerné, ces répétitions doivent être rémunérées et déclarées selon les règles applicables.

Et oui, le GUSO permet aussi de déclarer ces périodes.

GUSO = droit du travail allégé ?

Raté !

Le GUSO simplifie les formalités, pas les obligations.

Salaires minima, temps de travail, repos, santé et sécurité, dispositions conventionnelles… tout cela continue naturellement à s’appliquer.

En résumé :

Le GUSO est un raccourci administratif, pas un raccourci juridique.

GUSO ou contrat de cession ?

Prenons notre restaurant qui souhaite programmer un groupe.

Option 1 : il embauche directement les musiciens.

Le restaurant devient leur employeur et, s’il remplit les conditions, passe par le GUSO.

Option 2 : il achète le spectacle à un producteur.

Le producteur emploie les artistes et facture la représentation au restaurant dans le cadre d’un contrat de cession.

Cette fois, le restaurant n’est pas l’employeur des musiciens.

Deux façons d’organiser le même concert, mais deux situations juridiques très différentes.

À retenir

Oublions donc cette définition :

« Le GUSO, c’est pour payer les intermittents. »

Préférons celle-ci :

Le GUSO permet à ceux dont le spectacle n’est pas le métier d’en devenir ponctuellement employeurs sans devoir maîtriser toute la tuyauterie administrative du secteur.

Et pour savoir si vous êtes au bon endroit, trois petites questions suffisent souvent :

Qui emploie ? Pour faire quoi ? Et quelle est son activité principale ?

Si vous savez répondre à ces trois questions, vous avez déjà fait une bonne partie du chemin.